L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 28 janvier 2020 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES 

Ordre du jour du conseil du mois de janvier : 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2019,

1. Décisions du maire,
2. Présentation du projet de la SAS Métha Mauges,
3. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes,
4. Rapport d’Orientation Budgétaire 2020,
5. Subvention au titre du contrat de Territoires-région (2014-2020) pour l’extension de l’école publique Arthur et Marie Raynaud à Gesté,
6. Subvention au titre du contrat de Territoires-région (2014-2020) pour l’extension de l’école publique Georges Lapierre à Andrezé,
7. Subvention au titre du contrat de Territoires-région (2014-2020) pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments communaux,
8. Subvention au titre du contrat de Territoires-région (2014-2020) pour le relamping dans des salles de sport,
9. Convention de participation aux charges de fonctionnement du Centre médico-scolaire de Beaupréau,
10. Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité,
11. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°63,
12. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°81,
13. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession lot n°13,
14. Lotissement La Sanguèze – partie Ouest – à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°27,
15. Lotissement La Sanguèze – partie Est – à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°6,
16. Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : cession lot n°A9,
17. Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : cession lot n°A11,
18. Cession terrain route d’Andrezé à Jallais,
19. Echange de terrains rue de la Cité à Beaupréau,
20. Cession maison 4 rue de la Madeleine à La Poitevinière,
21. Convention de servitudes et de mise à disposition d’un terrain au profit d’ENEDIS pour l’installation d’une ligne électrique souterraine au lieu-dit « Les Fosses » au Pin-en-Mauges,
22. Convention de servitudes et de mise à disposition d’un terrain au profit d’ENEDIS pour l’installation d’une ligne électrique souterraine aux lieux-dits « Le Pré de la Sablière » et « Le Pré de la Marchaiserie » au Pin-en-Mauges,
23. Convention de servitudes et de mise à disposition d’un terrain au profit d’ENEDIS pour l’installation d’une ligne électrique souterraine au lieu-dit « La Gaudie » au Pin-en-Mauges,
24. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
25. Règlements intérieurs des multi-accueils de Jallais et de Villedieu-la-Blouère,
26. Tarif moyen fixe des multi-accueils de Jallais et de Villedieu-la-Blouère,
27. Subvention de l’Education Nationale dans le cadre de la mobilisation en faveur du livre et de la lecture,
28. Demande de participation élèves commune de Sèvremoine,
29. Demande de participation élèves Ville d’Angers,
30. Participation aux frais de transport Mauges Communauté,
31. SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public,
32. Salle de spectacle de La Loge : remplacement des fauteuils, réfection des sols de la salle et création d’une régie son et lumière,
33. Questions diverses.

Dates des prochains conseils municipaux : 

• mardi 25 février 2020

Imprimer